Conditions Générales d'Utilisation
Dernière mise à jour : [À compléter — date]
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) définissent les règles d'accès et d'utilisation du site PêcheAtlas, qui a pour but de recenser des parcours de pêche, les espèces présentes et les réglementations applicables.
2. Accès au site
La consultation des parcours, poissons, réglementations et avis est libre et gratuite. La création d'un compte (gratuit ou Premium) est nécessaire pour certaines fonctionnalités (favoris persistants selon vos réglages, avis, carnet de pêche Premium).
3. Compte utilisateur
Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants de connexion. Toute création de compte doit se faire avec des informations exactes. PêcheAtlas se réserve le droit de suspendre un compte en cas d'utilisation frauduleuse ou contraire aux présentes CGU.
4. Contenus publiés par les utilisateurs
Les avis publiés sur les parcours doivent rester courtois, honnêtes et respectueux. Sont interdits : les propos injurieux, diffamatoires, discriminatoires, ou toute information mensongère concernant un parcours. PêcheAtlas se réserve le droit de modérer ou supprimer tout contenu ne respectant pas ces règles.
5. Carnet de pêche Premium
Les données du carnet de pêche (espèce, poids, lieu, photo) sont enregistrées localement dans le navigateur de l'utilisateur. PêcheAtlas ne garantit pas la conservation de ces données en cas de changement d'appareil, de navigateur, ou de suppression du stockage local. Il est recommandé à l'utilisateur de conserver une sauvegarde personnelle de ses données importantes.
6. Fiabilité des informations réglementaires
Les informations de réglementation (tailles minimales, périodes, quotas...) sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. Il appartient à chaque utilisateur de vérifier la réglementation en vigueur auprès des sources officielles (fédérations de pêche, préfectures) avant toute session de pêche. PêcheAtlas ne peut être tenu responsable d'une infraction commise sur la base d'une information obsolète ou erronée.
7. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, structure, logo, base de données des parcours et poissons) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, extraction ou réutilisation substantielle sans autorisation est interdite.
8. Modification des CGU
PêcheAtlas se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés de toute modification substantielle.
9. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit [français ]. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
10. Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU, contactez-nous à [email de contact geflyentreprise@gmail.com].